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L’élection municipale à Varces est validée par le tribunal administratif

par Varces | Août 1, 2014 | Non classé

Le 13 juin 2014 le Tribunal Administratif a rejeté le recours en annulation déposé suite aux élections, considérant que le dernier tract diffusé par la liste Vivre Varces, qui consistait en la comparaison de deux projets, n’était ni diffamatoire ni constitutif de...

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